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Marques déposées par ARAGON CHRISTIAN
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ROUL'CODE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUL'CODE
ARAGON CHRISTIAN
ARAGON THERESE

Numéro de dépôt :
96634020
Date de dépôt :
08/07/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2006

Présentation de la marque ROUL'CODE

Déposée le 8 juillet 1996 par ARAGON CHRISTIAN et ARAGON THERESE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROUL'CODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Les déposants sont ARAGON CHRISTIAN, domicilié(e) 17 LOT. MIAILHE, 33720 BARSAC - France et ARAGON THERESE, domicilié(e) 17 LOT. MIAILHE, 33720 BARSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME ARAGON THERESE - France.

La marque ROUL'CODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUL'CODE est expirée depuis le 8 juillet 2006.

ARAGON CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : TRUCS - MOTOS


ARAGON CHRISTIAN - 17 LOT. MIAILHE, 33720 BARSAC - France

ARAGON THERESE - 17 LOT. MIAILHE, 33720 BARSAC - France


MME ARAGON THERESE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Indicateurs électroniques représentatif de l'état d'éclairage de véhicules notamment de motocycles